![]() |
||||||
| christian Dupont | ||||||
| photographe | ||||||
| contact et informations : chrisdraw@chrisdraw.com |
|
|||||
![]() |
![]() |
![]() |
![]() |
![]() |
accueil ![]() |
|
|
Toute prise de commande vaut acceptation des présentes conditions générales.
Les œuvres photographiques présentées sur le site internet foto.chrisdraw.com ou délivrées sous quelque forme que ce soit par l'auteur sont protégées par le code de la propriété intellectuelle littéraire et artistique, et ne peuvent être utilisées, reproduites, représentées, adaptées ou copiées, tout ou partie, sous quelque forme, par tout procédé existant ou à venir, et en quelque lieu que ce soit. Conditions de cession de droits de reproduction : Les images fournies sont la propriété l'auteur, les documents ne sont jamais cédés et ne peuvent faire l'objet que d'une cession de droits d'exploitation ou de représentation pour un usage déterminé et toute autre utilisation, y compris la reprise, même partielle dans un autre contexte du support illustré par ces documents, implique de la part de l'auteur un nouvel accord écrit préalable et donne lieu à un nouveau paiement des droits de reproduction. Pour toute publication la mention du nom de l'auteur et du présent site internet est obligatoire. L'auteur n'accorde aucun droit et ne donne aucune garantie quant à l'utilisation des noms de marques commerciales ou de services, déposés ou non, des œuvres d'art ou architecturales et d’une façon générale des biens ou propriétés contenus ou représentés dans une image. Il est expressément interdit d'utiliser les documents mis à disposition pour toute utilisation susceptible de porter préjudice à l'auteur ou à un tiers. Le règlement préalable est de rigueur avant toute livraison et mise à disposition des photographies en haute définition sous forme de fichiers numériques. |